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Étienne, Étienne la chanson que Guesch Patti a vendu en même temps à deux producteurs

35 millions d'euros de dommages sont réclamés dans cette affaire

35 millions d'euros de dommages sont réclamés dans cette affaire - AFP Pierre Verdy

SÉRIE D'ÉTÉ: LES STARS DANS LE PRÉTOIRE. Guesch Patti avait signé deux contrats en parallèle avec deux producteurs différents pour son hit Étienne, générant un imbroglio inextricable, et un procès fleuve pour déterminer quel est le bon contrat, et quel est le faux.

Étienne, Étienne, Étienne
Oh! Tiens-le bien
Baisers salés salis
Tombés le long du lit, de l'inédit
Il aime à la folie
Au ralenti, je soulève les interdits

En avril 1987, sort une chanson érotico-rock qui devient vite un gigantesque hit. Étienne reste cinq semaines en tête du top 50 et est certifié disque d'or (plus de 500.000 exemplaires). Au total, ce single se serait écoulé à 1,5 million d'exemplaires. Aux Victoires de la musique, son interprète Guesch Patti reçoit le prix de la révélation féminine de l'année.

Mais ce succès cache une sombre histoire de gros sous. Car deux producteurs rivaux revendiquent tous les deux les droits sur ce tube. L'un accuse l'autre de l'avoir escroqué, avec la complicité de Guesch Patti. Mais qu'en est-il? Depuis trente ans, la justice tente donc d'établir la vérité, avec difficulté car les faits sont ambigus, et beaucoup de choses ont disparu, à commencer par un des deux producteurs, parti à l'étranger... Résultat: malgré une quarantaine de décisions de justice (dont huit de la Cour de cassation), ce procès fleuve n'est toujours pas achevé...

Deux contrats avec deux producteurs différents

A l'origine de cet imbroglio, le fait que Guesch Patti ait signé deux contrats de production avec deux producteurs différents, chacun des deux contrats étant bien sûr "exclusif"!

Le premier producteur est l'italien Cesare Rancilio, dirigeant et actionnaire du groupe immobilier milanais Palladium, qui s'est lancé dans l'art, en créant un lieu culturel à Paris, l'espace Kiron, et aussi un éditeur de livres et de disques, les éditions musicales César, rebaptisées les éditions du Félin. C'est lui qui a découvert Guesch Patti, et signé dès 1985 son groupe Dacapo.

Le second producteur est Marc Britan, qui, selon son compte Linkedin, a été manager d'Alain Bashung, Diane Dufresne, Johnny Clegg, Nicolas Peyrac, Demis Roussos.... Mais aussi directeur adjoint de la communication de la BNP, conseiller en communication de Jack Lang au ministère de la Culture, ou conseil de TF1 pour la création de son label Une Musique...

Contrat anti-daté

Précisément, Guesch Patti signe d'abord le 31 janvier 1987 un premier contrat avec Cesare Rancilio. Ce contrat n'a jamais pu être retrouvé, mais le nom de la société de Cesare Rancilio apparait bien sur les premiers exemplaires du disque Étienne. Peu après, Guesch Patti signe un nouveau contrat avec Marc Britan, qui dépose ce nouveau contrat à la Sacem. En octobre 1987, EMI reprend ce nouveau contrat et rachète la chanson Étienne, pour 483.231 euros. C'est ce contrat avec EMI qui sera appliqué en pratique pendant une dizaine d'années. EMI produira aussi les chansons suivantes de Guesch Patti.

Deux lectures de ces événements s'opposent. Version de Marc Britan: "J'avais signé un accord avec Cesare Rancilio pour transférer tous ses artistes vers Comotion Musique, une société que nous avions créée à 50/50 lui et moi. Il était donc prévu dès le départ que Guesch Patti signe un nouveau contrat avec Comotion Musique, et Cesare Rancilio était parfaitement d'accord avec ce nouveau contrat. Et je n'ai nullement manipulé Guesch Patti".

Pour sa part, Cesare Rancilio affirme avoir découvert le nouveau contrat avec Comotion Musique début 1988. Il porte alors plainte pour "faux et usage, escroquerie, abus de biens sociaux, abus de confiance". Lors de l'enquête, plusieurs témoignages montrent que Marc Britan a anti-daté le nouveau contrat: celui-ci, daté du 2 février 1987, a en réalité été élaboré en mai 1987. Un détail qui change tout: "Guesch Patti, inconnue du grand public en février 1987, était devenue en mai 1987 un des chanteuses de variété les plus célèbres grâce au succès d'Étienne", relèveront les juges. Marc Britan explique aujourd'hui: "il fallait pour toutes les parties que le nouveau contrat démarre avant la sortie d'Étienne qui a eu lieu en avril 1987".

Faux, usage de faux, abus de bien sociaux

Finalement, en mai 1995, le tribunal correctionnel de Versailles rend son verdict: "le nouveau contrat daté du 2 février 1987, en réalité établi plusieurs mois plus tard, doit être considéré comme un faux établi par Marc Britan dans le but de priver [la société de Cesare Rancilio] des droits procurés par le premier contrat".

Marc Britan est condamné pour "faux, usage de faux, abus de biens sociaux et de pouvoir" à 18 mois de prison avec sursis, une interdiction de gérer pendant 5 ans, et à payer à Comotion Musique 229.694 euros (somme portée à 232.712 euros en appel).

Un procès qui se tient en l'absence de l'intéressé. Contacté, Marc Britan nous a expliqué dans un premier temps: "le juge d'instruction a rendu une ordonnance de non-lieu. J'ai donc pensé que l'affaire était terminée, et je suis parti aux États-Unis. Je ne savais pas qu'il y avait eu un procès, ni que j'ai été condamné, vous me l'apprenez" (sic). Après vérifications, nous avons rétorqué à Marc Britan que c'était inexact: le juge d'instruction n'a pas rendu d'ordonnance de non lieu, mais au contraire il a renvoyé Marc Britan devant le tribunal correctionnel. Nous avons alors demandé de nouvelles explications à Marc Britan, mais il n'a plus jamais répondu...

Cesare Rancilio récupère ses droits de producteur

A partir de 1997, Cesare Rancilio se lance dans une longue guerre juridique pour récupérer ses droits de producteur, ce qu'il obtient finalement en 2011. En effet, la cour d'appel de Paris estime:

"C'est bien [la société de Cesare Rancilio] qui a eu l'initiative de produire les enregistrements de Guesh Patti.
Guesch Patti et Comotion Musique n’ont pu valablement céder les droits à EMI puisqu’ils n’en étaient pas eux-mêmes titulaires. EMI, qui n’a pas acquis régulièrement ces droits, doit répondre à l’égard de leur véritable titulaire, [la société de Cesare Rancilio], de l’exploitation contrefaisante que EMI a pu faire."

35 millions d'euros de dommages

Cesare Rancilio, une fois ce point laborieusement acquis, se met à réclamer de l'argent à Guesch Patti, Marc Britan et EMI (repris depuis par Warner): pas moins de 35 millions d'euros! La cour d'appel de Versailles tranchera ce point dans les mois à venir.

Toutefois, le tribunal de grande instance de Paris s'est déjà prononcé sur le sujet (mais sa décision a ensuite été annulée pour des raisons de forme). Précisément, le tribunal a absous EMI:

"Il n'est pas démontré par [Cesare Rancilio] que EMI connaissait l'existence du contrat du 31 janvier 1987 [avec Cesare Rancilio]. Rien n'indique qu'EMI pouvait savoir que Guesch Patti était liée avec une autre société que Comotion Musique, laquelle a signé les contrats avec EMI.
Aucun élément ne vient à ce stade démontrer une collusion éventuelle entre EMI et Marc Britan. Le fait que Marc Britan ait perçu certaines sommes de EMI ne peut caractériser cette collusion, puisque rien n'indique qu'il s'agirait, comme le sous-entend [Cesare Rancilio], d'une quelconque commission en remerciement de services rendus, EMI affirmant au contraire qu'il s'agissait de rétribuer l'intervention de Marc Britan en tant que manager de Guesch Patti, et de directeur artistique et technique lors des enregistrements".

Surtout, le tribunal a aussi absous Guesch Patti:

"En signant plusieurs contrats avec EMI, Guesch Patti a contredit ses obligations contractuelles [avec la société de César Rancilio], puisque, a minima, elle n’a pas respecté son engagement d’exclusivité [pour César Rancilio].
Cependant, plusieurs circonstances peuvent expliquer ou justifier ce comportement. Guesch Patti a signé un contrat d’exclusivité avec Comotion Musique le 2 février 1987, très similaire avec celui signé [avec Cesare Rancilio]. Si la date de ce contrat a été jugée falsifiée, le contrat lui-même n’a jamais été jugé faux en tant que tel.
Tous ces éléments de confusion expliquent que le tribunal correctionnel de Nanterre ait pu juger qu'il n'y avait 'pas lieu de mettre en cause la bonne foi de Guesch Patti, qui a signé la convention qui lui a été présentée, sans connaître le contexte frauduleux dans lequel elle s’inscrivait'.
D’une manière générale, [la société de Cesare Rancilio], sans qu’on puisse comprendre pourquoi, n’est jamais apparue vis-à-vis des tiers comme étant le réel et unique producteur de Guesch Pattti, mais au contraire a laissé Comotion Musique apparaître à sa place, comme disposant des droits sur les enregistrements et ayant également des relations avec l’artiste. Dès lors, Guesch Patti, qui a pu légitimement penser que son producteur initial, dont le nom lui importait peu, et qui était pour elle Comotion Musique, a pu se sentir autorisée à signer les contrats avec EMI, dans la mesure où Comotion Musique l’incitait à le faire, et sans se douter qu’elle ne respectait pas ses engagements du 31 janvier 1987 [avec Cesare Rancilio]. La faute contractuelle commise par Guesch Patti n’est donc pas démontrée"

A noter que Guesch Patti tente de rompre avec Cesare Rancilio depuis le début de cette affaire. Dès 1997, elle a saisi le conseil des prud'hommes pour annuler son contrat avec lui. Le 15 avril 1999, la cour d’appel de Paris a finalement résilié ce contrat (sans effet rétroactif), soulignant toutefois: "Guesch Patti a affirmé à tort être libre de tout engagement et participé à la conclusion d’un contrat anti-daté avec EMI".

Seconde bataille sur les droits d'auteur

En parallèle de cette première bataille, une autre a eu lieu sur les droits d'auteur d'Étienne, dont les paroles sont de Guesch Patti et la musique de Vincent Bruley. Lors de l'enquête, des témoins ont déclaré que Marc Britan a fait élaborer pas moins de quatre versions différentes des contrats de droits d'auteur, avec à chaque fois un nom de producteur différent! Là encore, deux contrats contradictoires ont été établis, tous deux datés du 2 mars 1987. Un premier contrat cède les droits à Comotion Musique et à la société de Cesare Rancilio, mais ce contrat n'a jamais été déposé à la Sacem, et toute copie a disparu -une disparition que Cesare Rancilio met sur le dos de Marc Britan... Un second contrat cède les droits à la société de Marc Britan. Ce second contrat est déposé à la Sacem et un exemplaire signé a été retrouvé -mais Cesare Rancilio prétend que c'est un faux établi huit mois plus tard... Ce second contrat a été remplacé en octobre 1987 par un contrat partageant les droits à 50/50 entre EMI et la société de Marc Britan.

Cesare Rancilio, avec aussi peu de preuves dans sa besace, a sans surprise perdu cette bataille-là. Le 12 janvier 2011, la cour d'appel de Versailles juge:

"En l'absence de preuve que [la société de Cesare Rancilio] s'est vu attribuer le 2 mars 1987 les droits sur Étienne, il ne peut être valablement soutenu que les auteurs compositeurs d'Étienne n'avaient plus la titularité des droits lorsqu'ils ont cédé ces mêmes droits [à EMI] en octobre 1987.
Par conséquence, [la société de Cesare Rancilio] ne peut se prévaloir de la cession à son profit des droits sur Étienne"

Cesare Rancilio se pourvoit en cassation, mais en vain. Les droits reçus par la société de Marc Britan (204.653 euros depuis octobre 1988) sont alors débloqués. En effet, la justice, qui avait d'abord demandé à la Sacem de geler les 50% de Marc Britan, ordonne finalement que ces 50% soient versés aux auteurs de la chanson.

Succès inégalé

La société Comotion SARL de Marc Britan sera liquidée en 1992. En décembre 1993, notre homme crée MBA Publications, un éditeur de magazines spécialisés, qui dépose le bilan quatre mois plus tard. "J'ai été condamné par la justice suite à ce dépôt de bilan", indique-t-il. Il déclare être ensuite parti aux Etats-Unis, puis au Canada, où il réside toujours aujourd'hui, âgé de 62 ans.

Cesare Rancilio, qui a eu 70 ans ce vendredi, a poursuivi sa carrière de promoteur immobilier, qui lui a valu d'autres démêlés judiciaires: le fisc français, alimenté par un ancien cadre qui voulait se venger, a notifié en 1997 un redressement de 62 millions d'euros aux sociétés de Cesare Rancilio, puis a porté plainte contre lui pour fraude fiscale fin 1999, avant de renoncer à ces procédures en 2001. Cesare Rancilio s’est alors retourné contre le fisc français, réclamant 71 millions d'euros de dommages, mais en vain. Après avoir été résident suisse, il habite Londres depuis 2009. Il a fermé l'espace Kiron en 2013.

Quant à Guesch Patti, elle est aujourd'hui âgée de 72 ans. Elle a fait de la danse, de la comédie, de la télévision (Dancing show sur France à l'été 2006). Mais elle n'a jamais retrouvé le succès rencontré par Étienne...

Contactés, l'avocate de Guesch Patti Laurence Goldgrab, et l'avocate de Cesare Rancilio Barberine Martinet de Douhet, n'ont pas répondu. L'avocate d'EMI Corrine Pourrinet déclare que "Comotion Musique se prévalait abusivement auprès d'EMI du contrat signé avec Guesch Patti pour faire croire à EMI que Comotion Musique était le producteur exclusif de Guesch Patti et seule titulaire des droits sur le titre Étienne que Comotion Musique cédait à EMI. En vérité, Comotion Musique ne disposait d’aucun droit sur cet enregistrement. EMI ignorait que Guesch Patti avait signé un premier contrat d’enregistrement exclusif avec la société de Cesare Rancilio peu de temps avant le contrat d’enregistrement exclusif qu’elle avait signé avec Comotion Musique. Enfin, EMI a exploité commercialement le titre Etienne et les autres enregistrements de Guesh Patti pendant 10 années, sans que la société de Cesare Rancilio ne vienne jamais émettre quelque revendication ou protestation que ce soit, ce qui ne manque pas de susciter interrogation. La société de Cesare Rancilio et Comotion Musique sollicitent des sommes exorbitantes en réparation d’un préjudice dont elles sont la cause exclusive".

Jamal Henni