Nucléaire: les premiers EPR2 à Penly (Seine-Maritime) et Gravelines (Nord)

Le gouvernement souhaite profiter de l'élan autour du projet de loi sur les énergies renouvelables pour avancer sur un texte relatif à l'accélération du nucléaire. Une volonté de rapidité qui ne se fera pas au détriment de la concertation des différentes parties prenantes.

Le gouvernement veut aller vite sur la relance du nucléaire français. C'est l'un des trois points qu'a abordé Emmanuel Macron lors de son déplacement à Saint-Nazaire jeudi dernier dans le cadre de l'inauguration du premier parc éolien off-shore de France. Dans la foulée de cette visite, un projet de loi d'accélération des énergies renouvelables a été présenté devant l'équipe d'Elisabeth Borne lundi matin. Et le gouvernement souhaite embrayer avec un projet de loi sur l'accélération du nucléaire qu'il prévoit de faire passer en conseil des ministres dès le mois prochain.

Le projet de texte circule déjà et a été soumis au conseil national de la transition écologique (CNTE) dès lundi. "On est dans une phase de concertation avec les parties prenantes qui vise à avoir un vrai dialogue, écouter les observations et voir s'il y a des bonnes idées ou des points de vigilance pour éventuellement adapter le texte", explique le ministère de la Transition énergétique.

Des constructions sur des sites existants

Concrètement, le projet de loi a surtout pour but d'encadrer le programme EPR2 (réacteur préssurisé européen) et la construction de six réacteurs nucléaires de ce type d'ici 2035 avec des premiers coups de pioche avant 2027. Le nombre pourrait même monter jusqu'à 14 infrastructures d'après les objectifs mentionnés par le président de la République. Pour atteindre ces derniers, le texte souhaite réduire les délais de construction de ces réacteurs de plusieurs années. C'est dans cette logique qu'il adopte un angle similaire à celui de son jumeau sur les énergies renouvelables en simplifiant les démarches à travers une autorisation administrative unique qui engloberait l'ensemble de celles jusqu'ici nécessaires.

En parallèle de l'instruction de la participation du public, on veut pouvoir commencer des travaux annexes (terrassement, préparation du terrain) de manière anticipée par rapport à l’autorisation administrative comme c’est le cas pour d’autres installations", souligne le cabinet d'Agnès Pannier-Runacher.

Ces nouveaux réacteurs nucléaires seront construits à proximité de sites déjà existants comme celui de Penly (Seine-Maritime) qui accueillera la première paire de réacteurs EPR2 et sera suivi pas Gravelines (Nord). "Ils seront sur des sites qui accueillent déjà des réacteurs pour deux raisons, indique le ministère de la Transition énergétique. D'abord de commodité, car ils seront faciles à brancher comme le courant est déjà présent et ensuite pour le terrain, car EDF avait déjà prévu des réserves foncières dans les années 1970." Un facteur qui n'exclut toutefois pas la possibilité d'expropriation: "Si on a besoin d’un poste de transformation électrique par exemple et que l'emplacement est à 200 mètres de la centrale, ça peut être bien de se simplifier les procédures pour l'installer."

Respect du cadre de sûreté de l'ASN

A l'instar de celui sur les énergies renouvelables, le projet de loi d'accélération du nucléaire est attendu au tournant, notamment par des associations qui craignent une "parodie de consultation", selon les mots du directeur général de la Ligue de protection des oiseaux (LPO), sur les différents projets de construction. Pourtant, le cabinet de la ministre assure que le texte ne touchera pas "à la profondeur d'analyse du cadre de sûreté de l'ASN (Autorité de sûreté nucléaire)" dont l'indépendance est garantie par la loi.

De même, le projet de loi conserverait "une ambition en matière de protection de la biodiversité et de l'environnement". C'est d'ailleurs la charte de l'environnement qui le contraint à respecter le principe de participation du public inscrit. Ainsi, l'emplacement exact des nouveaux réacteurs nucléaires fera l'objet d'un débat public et celui autour de la paire de Penly devrait débuter dans les prochaines semaines, "si ce n'est les prochains jours". Le gouvernement s'est fixé le second semestre 2023 comme horizon pour que prennent effet les différentes dispositions du projet de loi.

Timothée Talbi