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Le CNC sauve sa cagnotte

La cagnotte du CNC, alimentée par les opérateurs télécoms, atteint 751 millions d'euros à fin 2013

La cagnotte du CNC, alimentée par les opérateurs télécoms, atteint 751 millions d'euros à fin 2013 - Fred Dufour AFP

Contrairement aux années précédentes, le budget 2015 ne prévoit aucune ponction dans la cagnotte de Centre national du cinéma. Une petite poignée de députés s'est attaquée à l'établissement public, mais en vain...

Cette année, l'examen du budget du CNC (Centre national du cinéma) par les députés est passé comme une lettre à la poste. 

Contrairement aux années précédentes, aucune bataille homérique n'a eu lieu sur la plantureuse cagnotte de l'établissement public.

Seule une poignée de députés UMP est montée au front, mais en vain.

Certes, Gilles Carrez, Eric Woerth et Hervé Mariton ont proposé de puiser 150 millions d'euros dans cette cagnotte, afin de réduire d'autant la ponction effectuée sur les Chambres de commerce et d'industrie. Mais cet amendement a été rejeté.

Ensuite, Lionel Tardy s'est attaqué à la taxe prélevée sur les opérateurs télécoms. Il a proposé que cette taxe n'aille plus dans les caisses du CNC, mais alimente le budget de l'Etat. Cela "permettrait d’éviter les suspicions de toutes sortes et les mannes financières", selon lui.

Recettes sous-évaluées?

Lionel Tardy a développé un argumentaire détaillé. D'abord, "le montant de cette taxe connaît un rendement croissant depuis plusieurs années, ayant pour effet de constituer ce que certains qualifient de trésor de guerre: 751 millions d’euros fin 2013. En cette période de restrictions, pour quelle raison un tel flot d’argent devrait-il abonder le CNC? Il est temps de revenir à une situation plus raisonnable pour les finances publiques."

Ensuite, "les recettes de cette taxe sont annoncées à 200 millions pour 2014, en baisse par rapport aux années précédentes. C’est très étonnant, car la loi de finances de l’an dernier a étendu cette taxe. Les recettes auraient donc dû augmenter, à moins qu’elles ne soient sciemment sous-évaluées, ce que je n’ose imaginer".

En outre, "le gouvernement a pour objectif de réduire le nombre de taxes affectées", c'est-à-dire les taxes qui alimentent directement une agence de l'Etat.

Dernier argument: le budget 2015 "ne prévoit aucun prélèvement" dans la cagnotte du CNC. 

Fleur Pellerin défend le CNC

Hélas, aucun de ces arguments n'a convaincu la ministre de la Culture, qui s'est opposée à cet amendement. Argument de Fleur Pellerin? "Le principe du financement du cinéma par ressources affectées est ancien, puisque que la taxe sur les billets de cinéma date de 1948". En outre, "le CNC participe à l’effort général d’économie", car "ses recettes baissent de 60 millions d’euros cette année". 

Le rapporteur du budget du CNC, le député socialiste Jean-Marie Beffara, s'est aussi opposé à l'amendement. Il a rappelé que le rendement de cette taxe avait baissé ces dernières années. En outre, "le prétendu trésor de guerre du CNC a été ponctionné à hauteur de 300 millions d’euros au cours des dernières années". 

L'amendement a donc finalement été rejeté.

Jamal Henni