BFM Business

Stéphane Plaza perd la marque "Plaza Immobilier"

Le célèbre agent immobilier et animateur de M6, Stéphane Plaza, s'est livré à une bataille judiciaire contre un promoteur parisien ayant créé la marque "Plaza Immobilier" en 2006.

Le 7 février 2006, Stéphane Plaza fait sa première apparition sur M6 dans l'émission "Recherche appartement ou maison". Quelques mois plus tard, en décembre de la même année, un promoteur immobilier parisien crée son agence dans le 8ème arrondissement de la capitale. Il la baptise "Plaza Immobilier" et ouvre un site internet à l'adresse www.plaza-immo.fr

Rapidement, la notoriété de Stéphane Plaza explose: il devient l'un des animateurs préférés des Français. Quelques années plus tard, en 2013, il dépose donc à l'INPI les marques "Stéphane Plaza", "Stéphane Plaza Immobilier" et "Plaza Immobilier", avant de lancer en 2015 son propre réseau d'agences immobilières, avec le soutien financier de M6. Le succès est au rendez-vous: le cap de la centième agence "Stéphane Plaza Immobilier" a été franchi l'an dernier.

Mais avant d'en arriver là, Stéphane Plaza a découvert l'existence de cette agence parisienne qui utilise son patronyme. Dès juillet 2012, l'animateur envoie une mise en demeure pour exiger que "Plaza Immobilier" cesse toute exploitation de son nom, selon une décision de justice obtenue par BFM Business. Mais l'agence réplique: elle attaque à son tour Stéphane Plaza devant le tribunal de grande instance de Paris, pour "concurrence déloyale", car elle estime qu'il existe un risque de confusion avec le réseau lancé plusieurs années après son installation par l'animateur de M6.

10.000 euros de dommages et intérêts demandés

Devant le Tribunal de grande instance de Paris, le promoteur parisien demande donc 10.000 euros de dommages et intérêts et la nullité de la marque "Plaza Immobilier", c'est-à-dire l'interdiction faite à Stéphane Plaza d'avoir l'usage exclusif de cette marque.

Pour départager les deux parties, les juges tentent d'abord de répondre à la question suivante: le mot "Plaza" est-il trop banal et répandu dans le monde de l'immobilier pour pouvoir constituer une marque exclusive? Parmi les pièces présentées au procès, on trouve ainsi un extrait des Pages jaunes qui montre que 884 personnes portent le nom "Plaza" en France. Les avocats du promoteur parisien avancent également que le mot "plaza" est un nom commun qui signifie "place" en espagnol et qu'il est régulièrement utilisé pour désigner des ensembles immobiliers prestigieux, comme le Plaza Athénée à Paris ou The Plaza Hotel à New York. 

Les juges estiment donc dans leur décision que "l'association des termes 'plaza' et 'immobilier' pour servir de dénomination sociale à une société exerçant une activité de promotion et de transaction immobilière apparaît cohérente indépendamment de toute référence à Stéphane Plaza."

Une notoriété discutable à l'époque

Et que dire de la célébrité de Stéphane Plaza en décembre 2006? Le promoteur a-t-il pu profiter de sa notoriété? À cette date, seules 3 émissions de "Recherche Appartement ou Maison" avaient été diffusées sur M6, avec quelques rediffusions. En outre, Stéphane Plaza n'était pas encore, à l'époque, l'animateur star de l'émission. Il apparaissait sur le même plan que deux autres agents immobiliers. Et ces agents étaient, d'après une revue de presse, systématiquement désignés par leur prénom. Seul un article du 10 octobre 2006 du journal Sud Ouest évoquait spécifiquement et uniquement Stéphane Plaza.

Ainsi, les juges concluent qu'il "n'est pas prouvé que le nom Plaza, en lui-même banal et régulièrement utilisé par des tiers en matière immobilière, jouissait fin 2006 d'une notoriété particulière dont pourrait se prévaloir Stéphane Plaza". Ils décident donc de donner raison au promoteur sur l'usage de la marque "Plaza Immobilier", dont l'enregistrement par l'animateur est annulé à l'INPI. Les demandes de dommages du promoteur immobilier parisien pour concurrence déloyale sont en revanche rejetées, tout comme les 15.000 euros de dommages et intérêts pour parasitisme et les 4.000 euros pour procédure abusive réclamés par Stéphane Plaza. Ce dernier a fait appel de la décision du tribunal de grande instance de Paris. L'audience aura lieu au mois de mai prochain.

Pas de danger toutefois pour le business du présentateur star de M6, et son réseau d'agences Stéphane Plaza Immobilier, puisque l'animateur conserve à l'INPI les marques "Stéphane Plaza" et "Stéphane Plaza Immobilier". Interrogés, Stéphane Plaza Immobilier et l'avocate de Stéphane Plaza n'ont pas répondu.

Simon Tenenbaum