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Diesel: un retrait d'homologation pour certains modèles?

Des véhicules PSA ont été testés à l'UTAC-CERAM dans le cadre de la Commission Royal. Le constructeur a réalisé en parallèle ses propres tests.

Des véhicules PSA ont été testés à l'UTAC-CERAM dans le cadre de la Commission Royal. Le constructeur a réalisé en parallèle ses propres tests. - PSA

Si la Commission Royal sur les émissions des véhicules diesel n’a pas encore rendu officiellement ses résultats finaux, plusieurs sources évoquent l’éventualité d’utilisation de logiciels truqueurs et se posent la question d’un retrait de certaines homologations, après de nouveaux tests.

Volkswagen est-il vraiment le seul constructeur à avoir truqué ses véhicules pour répondre aux normes de plus en plus strictes anti-pollution? Rien n'est moins sûr selon la commission technique indépendante mise en place par Ségolène Royal, mise en place le 1er octobre 2015. Suite au scandale déclenché suite aux aveux de Volkswagen en septembre, elle a fait tester 86 véhicules différents (au lieu des 100 annoncés initialement) et rend son rapport final ce 29 juillet. Résultat: elle dit ne pouvoir exclure que d'autres constructeurs de voitures diesel aient recours à des logiciels "tricheurs".

Des données "très lacunaires" fournies par les constructeurs

Pointant de "nombreux dépassements" des seuils retenus lors de ces tests, la commission affirme que certains véhicules présentent des "écarts importants" même en conditions d'homologation. Dans un article paru dans Le Monde daté du 30 juillet, des représentants d’associations de protection de l’environnement reconnaissent que les investigations de la Commission n'ont cependant pas été en mesure de prouver clairement la présence ou non de logiciels truqueurs dans les voitures concernées.

"Lorsque l'on voit que même sur les tests classiques d'homologation, en laboratoire, il peut y avoir des écarts importants, jusqu'à 2,5 fois au-dessus de la norme (y compris pour des voitures de la toute dernière norme Euro 6), des investigations plus poussées sont nécessaires avant d'affirmer qu'il n'y a pas de logiciel truqueur. D'autant que les explications données par les constructeurs sont restées très lacunaires", confie au Monde Charlotte Lepitre, de France Nature Environnement.

Une nouvelle série de tests?

Certains membres de la Commission évoquent alors de nouveaux tests "afin d’évaluer si [certains véhicules] ne doivent pas faire l’objet d’un retrait de leur certificat d’homologation". Cette nouvelle vague de tests semble cependant peu probable, explique-t-on dans l'entourage de Ségolène Royal, car il faut attendre la fin de l’enquête de la DGCCRF. La direction n’a toujours pas elle non plus rendu son rapport, mais elle est plus à même légalement d'avoir accès aux ordinateurs de bord des véhicules. 

La demande de retrait d'homologation serait également une première, mais elle ne peut intervenir que sur des modèles homologués en France. "Nous pouvons aussi demander cette suspension à d'autres gouvernements européens, en nous appuyant sur nos résultats", souligne le cabinet Royal, qui précise également que depuis la mise en place des tests de la Commission, les organismes d'homologation des voitures en France se veulent plus pointilleux face aux voitures présentées.

Fiat 500X, Renault Talisman, Nissan Qashqai

Parmi les modèles épinglés pour leurs émissions trop polluantes trop abondantes se trouvent des Opel, Ford mais aussi des Renault. La Talisman, mais aussi la Fiat 500X et le Nissan Qashqai font partie des plus mauvais élèves, avec la Volvo V40 et la Skoda Fabia. PSA a en revanche obtenu de très bons résultats aux tests. Le gouvernement a donc demandé à Renault de modifier ses véhicules et de présenter un plan stratégique en matière de technologies de dépollution, ce que le constructeur s'est engagé à faire dès avril. Il a de nouveau été auditionné le 08 juillet devant la Commission.

Pour expliquer l'optimisation des véhicules pour les tests d'homologation et le fonctionnement parfois par intermittence des systèmes de dépollution, les constructeurs utilisent un article dérogatoire de la législation sur les normes antipollution. Cet article permet de ne pas faire fonctionner les systèmes de dépollution en permanence afin de prévenir tout dommage causé au moteur.

P. Ducamp et A. Raynal