Internet Archive et les éditeurs de musique mettent fin à leur bataille judiciaire autour de la numérisation des classiques

Internet Archive a trouvé un terrain d’entente avec les grands labels de musique mettant fin à une bataille très médiatisée autour des droits d’auteur des enregistrements archivés par la plateforme.

Quand la musique est bonne… les accords sont vite trouvés. Internet Archive a conclu un accord avec Universal Music Group et d'autres grandes maisons de disques, mettant fin à une bataille très médiatisée autour des droits d'auteur concernant les efforts de l'organisation à but non lucratif pour numériser et diffuser des enregistrements musicaux historiques.

Pour rappel, le litige opposant Internet Archive à Universal, Sony et Capitol Records portait sur le “Great 78 Project”, qui visait à numériser et mettre en ligne gratuitement des disques 78 tours du début du XXe siècle. Pour la bibliothèque numérique, il s’agissait d’un projet de préservation culturelle, alors que les majors y voyaient une violation flagrante du droit d’auteur, assimilable à un “magasin de disques pirate”. Elles réclamaient, par ailleurs, jusqu’à 621 millions de dollars de dommages et intérêts.

Soutenu par des centaines d’artistes, Internet Archive a toujours défendu sa mission éducative et patrimoniale. Mais face à des tribunaux intransigeants sur le copyright, l’organisation a dû composer. Selon Rolling Stone, les avocats des deux camps ont finalement déposé le 15 septembre une notification conjointe devant le tribunal de district de Californie, confirmant que “l’affaire est réglée”.

Les modalités restent à finaliser et devraient aboutir au dépôt d’une requête en irrecevabilité d’ici 45 jours. Sur son blog, Internet Archive a simplement indiqué que “les parties sont parvenues à un accord confidentiel sur toutes les demandes et ne feront plus aucune déclaration publique à ce sujet”.

"Sauver la mémoire musicale"

Avec le “Great 78 Project”, l’organisme à but non lucratif plaidait pour la sauvegarde d’un patrimoine fragile : des disques 78 tours menacés de disparition, rendus accessibles aux générations futures grâce à la numérisation. Mais les labels rappelaient que plus de 4.000 titres concernés, de Frank Sinatra à Billie Holiday, restaient protégés et commercialisés, et ne pouvaient être diffusés librement.

Basée à San Francisco, du moins physiquement, Internet Archive se présente comme une bibliothèque numérique visant à “fournir un accès universel à toutes les connaissances”. Outre ses collections de sites web, de livres et d’enregistrements, l’organisation affirmait que la numérisation des 78 tours garantissait ”la survie de ces documents culturels pour que les générations futures puissent les étudier et en profiter”. Son combat illustre un dilemme toujours non résolu: comment concilier la préservation de la mémoire culturelle et les intérêts des ayants droit.

Raphaël Raffray