Un oligarque russe obtient la levée du gel de son yacht immobilisé à Antibes depuis mars

Un proche de Vladimir Poutine, dont le yacht avait été saisi en mars dernier à Antibes, vient d'obtenir gain de cause après un recours et pourra bientôt accéder de nouveau à son embarcation de luxe.

L'oligarque Alexeï Kouzmitchev, proche de Vladimir Poutine, a obtenu la levée du gel de l'un de ses yachts immobilisé depuis mars à Antibes (Alpes-Maritimes) dans le cadre des sanctions prises par l'Union européenne après l'invasion de l'Ukraine. Dans une ordonnance datée de mercredi, la Cour d'appel de Paris a annulé le procès-verbal de gel pour des irrégularités et a annulé en conséquence "les opérations de visite et saisie concernant les lieux visés dans ce procès-verbal".

"La cour consacre que les douanes avaient procédé à une visite au mépris des règles applicables", a réagi l'avocat d'Alexeï Kouzmitchev. "Cette décision est le triomphe du droit sur l'improvisation, dictée par d'obscures considérations politiques", a ajouté Me Philippe Blanchetier. Les douanes de leurs côtés n'ont pas souhaité réagir ni préciser ce que cette décision impliquait concrètement pour ce navire, baptisé "La Petite Ourse".

Un yacht de 24 mètres, à 4 millions d'euros

"La Petite Ourse", d'une longueur de 24 mètres, avait été gelée à Antibes le 16 mars et aurait une valeur de quatre millions d'euros, selon une source proche du dossier, interrogée au moment de son immobilisation. Le 21 mars, un autre des yachts d'Alexeï Kouzmitchev, "La petite Ourse II", d'une longueur de 16,5 mètres et d'une valeur de 1,2 million d'euros selon la même source proche du dossier, avait été immobilisé à Cannes. L'oligarque a également contesté ce gel et une décision de la cour d'appel de Rouen est attendue à ce sujet.

"Le gel ne constitue pas une perte de propriété (à la différence d’une saisie ou d’une confiscation) mais une limitation temporaire du droit d’accès à ces avoirs ou ressources économiques, précisait-on du côté du ministère français de l'Economie en février dernier. Lorsque la mesure cesse (décision de l’UE de lever la sanction), l’individu retrouve l’usage de ses fonds ou de ses biens et ressources gelées".

Alexeï Kouzmitchev "est un grand actionnaire du conglomérat d'Alfa Group, qui comprend la banque Alfa Bank, l'un des plus grands contribuables de Russie", selon l'Union européenne, qui l'a classé sur la liste des personnes ciblées par des sanctions le 15 mars.

L'homme de presque 60 ans "est considéré comme l'une des personnes les plus influentes de Russie, aux liens avec le président russe bien établis", a souligné l'UE dans un document détaillant la liste des personnes sanctionnées. "La fille aînée de Vladimir Poutine, Maria, a animé un projet caritatif, Alfa-Endo, qui était financé par Alfa Bank", précise aussi l'UE.

NLC avec AFP