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Diesel: pas de hausse des taxes en 2014

Les taxes sur le diesel n'augmenteront pas en 2014, selon Philippe Martin.

Les taxes sur le diesel n'augmenteront pas en 2014, selon Philippe Martin. - -

Philippe Martin, le ministre de l’Écologie, a déclaré, ce 11 septembre, que l'avantage fiscal du diesel demeurerait inchangé en 2014. malgré l'annonce de l'instauration d'une "composante carbone" dans les taxes énergétiques dans le prochain budget.

Philippe Martin a mis fin au suspense, ce mercredi 11 septembre. Le ministre de l'Ecologie a assuré que l'avantage fiscal du diesel ne serait pas remis en cause l'an prochain.

"Il n'y a pas de disposition qui concerne de manière spécifique ce qu'on peut appeler la convergence fiscale du diesel et de l'essence", a-t-il ainsi déclaré lors d'une conférence de presse.

Une "composante carbone" introduite dans le Budget 2014

Il a indiqué en revanche qu'une composante carbone serait introduite dans la Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE), et ce dès la loi de finances pour 2014.

"Je peux vous confirmer que le principe d'une introduction d'une composante carbone dans la taxe intérieure de consommation est bel et bien acté et figurera dans la loi de finances", a-t-il assuré. Lors du Conseil des ministres, François Hollande a d'ailleurs salué l'introduction d'une fiscalité écologique "avec un équilibre global entre ce qui doit augmenter et ce qui doit baisser, et donc pas d'augmentation des impôts au global".

Un projet de loi sur la transition énergétique au printemps

En outre, le successeur de Delphine Batho a annoncé qu'un projet de loi sur la transition énergétique serait déposé au printemps, sans donner d'autres précisions.

"Le débat sur la transition énergétique débouchera sur un projet de loi que je présenterai au printemps 2014", a-t-il souligné, précisant que la loi serait "au mieux votée avant la fin 2014".

Cette loi de programmation, qui s'inspirera du débat national sur la transition énergétique, doit notamment mettre en musique l'engagement du président François Hollande de réduire la part du nucléaire dans la production d'électricité, de 75% actuellement à 50% d'ici à 2025.

Y. D.