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TVA réduite dans les transports en commun: Sapin dément

La TVA pourrait passer à 5,5% dans les transports en commun.

La TVA pourrait passer à 5,5% dans les transports en commun. - Kenzo Tribouillard - AFP

Le gouvernement serait en train d'étudier cette possibilité pour les bus, métro, trains régionaux et intercités, croient savoir Les Echos. Une simple rumeur, selon Michel Sapin.

Une TVA sera-t-elle abaissé dans les transports en commun? Michel Sapin, au micro d'Europe 1, nie cette éventualité. "Une rumeur courante à cette période là de l'année". Pourtant, une TVA réduite de 10 à 5,5% pour les transports en commun serait à l'étude au gouvernement, affirment Les Echos. Cela concernerait les transports urbains, bus et métro, les trains régionaux (TER) et les trains Intercités. En revanche, les TGV et les lignes d'autocar longue distance garderait un taux de TVA de 10%. 

Cette mesure pourrait coûter entre 300 et 500 millions alors que le gouvernement réfléchit aux contours de sa fiscalité environnementale dans le cadre du budget qui sera présenté à l'automne, ajoute le quotidien qui cite une source proche du dossier.

L'idée est, à trois mois de COP21, de faire en geste fort en faveur de l'environnement. Mais de plus, le gouvernement donnerait ainsi un coup de main au pouvoir d'achat des Français.

Pas d'alignement de la fiscalité du diesel sur celle de l'essence

La ministre de l'Écologie et de l'Énergie Ségolène Royal a exclu jeudi d'aligner d'ici à 2020 la fiscalité du diesel sur celle de l'essence, comme le préconisait mercredi le rapport d'une commission d'enquête sénatoriale sur le coût de la pollution de l'air. Mais "à terme l'alignement est souhaitable", a-t-elle précisé en expliquant qu'il fallait "trouver un dispositif pour neutraliser les avantages du diesel sans augmenter la fiscalité".

En décembre 2014, lors de la Conférence environnementale, le Premier ministre Manuel Valls avait affirmé sa volonté de "revenir progressivement" sur la priorité donnée au diesel en France. Le gouvernement a déjà annoncé des mesures pour lutter contre la pollution de l'air: un système de vignettes de couleur à partir de janvier prochain pour favoriser les véhicules moins polluants en leur offrant des avantages pour l'accès ou la circulation en centre ville, un bonus de 10.000 euros pour l'achat de voitures propres par exemple.

D. L. avec AFP