L'avenir des influenceurs cryptos se joue en ce moment au Sénat

Le Sénat votera mardi prochain sur un texte visant à encadrer l'activité des influenceurs cryptos. Un amendement vient d'être déposé par une sénatrice.

L'avenir des influenceurs cryptos est entre les mains des sénateurs. En effet, le Sénat examine en ce moment-même le texte voté fin mars par l'Assemblée nationale qui permettrait aux influenceurs de promouvoir des services fournis par des prestataires de services sur actifs numériques (PSAN) agréés par l'Autorité des marchés financiers (AMF). Un texte prévu pour entrer en application d'ici à l'automne prochain.

Ce lundi, un amendement a été déposé par la sénatrice Amel Gacquerre pour assouplir le texte en question. Il entend permettre aux influenceurs de promouvoir des services fournis par des PSAN enregistrés auprès de l'AMF, qui sont plus de 70 aujourd’hui en France, contre 0 PSAN agréés à ce jour. Cette possibilité serait également ouverte aux émetteurs d'offres au public de jetons (ICO) disposant du visa de l’AMF.

L'amendement a été salué par le lobby français des cryptos, l'Association pour le développement des actifs numériques (Adan).

Un texte qui pourrait encore évoluer

Pour rappel, fin mars, l'Assemblée nationale a voté en faveur d’un texte encadrant l’activité des influenceurs, porté par les deux députés Stéphane Vojetta (Renaissance) et Arthur Delaporte (parti socialiste). Dans une interview accordée à BFM Crypto, Stéphane Vojetta avait déclaré que certains points du texte, considéré comme trop strict par le secteur crypto, pourraient être revus par l'Assemblée nationale et le Sénat.

L'amendement de la sénatrice sera soumis aux votes des sénateurs mardi prochain. Une fois le vote du Sénat terminé, le texte passera en commission mixte paritaire (CMP) d’ici fin mai, avant un vote final à l’Assemblée nationale, autour de fin juin. "Si la CMP est conclusive, il y aura un vote final à l’Assemblée nationale, sans repasser par le Sénat, car le gouvernement a décidé d’engager la procédure accélérée, signe de son soutien pour le texte. Ensuite, la loi sera promulguée", avait précisé Stéphane Vojetta.

Pauline Armandet