OpenAI face à un grave danger: des auteurs qui l'attaquent en justice pourraient accéder à son historique Slack et à toutes les conservations de ses employés

Des auteurs et éditeurs, qui reprochent à OpenAI d'avoir entraîné son chatbot avec leurs oeuvres, ont eu accès à des échanges internes concernant la suppression d'une base de données composée de livres piratés. Ils cherchent désormais à obtenir des communications supplémentaires.

Un accès qui pourrait coûter cher à OpenAI. Alors que la start-up est visée par une action en justice pour avoir entraîné ChatGPT avec des livres protégés par le droit d'auteur, les plaignants ont réussi à accéder à des messages et courriels internes, révèle Bloomberg Law. Et ces échanges portaient sur la suppression d'une base de données composée de livres piratés.

Les auteurs et éditeurs à l'origine de la plainte souhaitent désormais obtenir des communications supplémentaires à ce sujet de la part de leurs avocats. Une demande qui intervient une semaine après qu'un tribunal de New York a ordonné à OpenAI de lui remettre la plupart de ses communications internes concernant la suppression des données.

Levée du secret professionnel

Si les plaignants y parviennent, OpenAI risque plus que des sanctions pécuniaires. Ces communications pourraient en effet démontrer que la start-up a volontairement enfreint le droit d'auteur, avec des dommages et intérêts pouvant atteindre 150.000 dollars par oeuvre. Le tribunal est aussi susceptible de conclure que le créateur de ChatGPT a détruit des preuves en prévision d'un procès et ainsi limiter ses moyens de défense ou encore trancher en faveur des auteurs et éditeurs.

Les plaignants cherchent également à faire lever le secret professionnel de l'avocat d'OpenAI. Une demande qu'ils justifient par le fait que la start-up a renoncé à ce secret professionnel lorsqu'elle a divulgué de façon sélective une des raisons pour lesquelles elle voulait supprimer la base de données, à savoir sa "non-utilisation".

Si les tribunaux finissent rarement par lever le secret professionnel, les auteurs et éditeurs ont un argument de taille pour y parvenir. Ils invoquent aussi l'exception (au privilège client-avocat) en matière de fraude, arguant que les communications d'OpenAI pourraient révéler une violation du droit d'auteur. De plus, si un avocat a conseillé à la start-up de détruire les données plutôt que de cesser de les utiliser, il pourrait être considéré comme ayant participé à la violation, a précisé Yvette Joy Leibesman, professeure de droit à l'université Saint Louis, à Bloomberg Law.

À noter qu'OpenAI n'est pas la seule entreprise d'IA à faire face à la justice pour avoir utilisé des livres pour entraîner son chatbot. Début septembre, Anthropic a accepté de payer 1,5 milliard de dollars à un fonds d'investissement d'auteurs, ayants droit et éditeurs pour avoir téléchargé illégalement des millions de livres. La justice lui avait cependant seulement reproché la récupération de ces ouvrages sur des librairies pirates en ligne et non leur utilisation.

Kesso Diallo