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Vers un allègement de la taxe d'habitation pour les ménages modestes ?

La taxe d'habitation pourrait être bientôt aménagée pour les contribuables modestes

La taxe d'habitation pourrait être bientôt aménagée pour les contribuables modestes - dr

Le « coup de pouce fiscal » promis par l’exécutif pourrait se traduire par une baisse de la taxe d’habitation pour les contribuables aux bas revenus. Explications.

Une mesure en deux temps. D’après les informations du Figaro, afin d’éviter une vague de protestation lors de la réception des avis d’imposition à l’automne, le gouvernement travaille d’abord dans sur une réduction d’impôt. Une mesure « d’urgence », a confié mardi au quotidien le député PS Dominique Lefebvre, à l'issue d'une réunion à l'Assemblée entre le groupe socialiste et la majorité du gouvernement.

Le but poursuivi, éviter de faire entrer cette année dans l’impôt sur le revenu quelque 650 000 ménages modestes, dont les revenus n’ont pas augmenté. Le « coup de pouce fiscal » aura un coût : « entre 500 et 900 millions d’euros », selon le secrétaire d’Etat au Budget Christian Eckert.

Conséquences de l'entrée en cascade dans l'imposition

Mais Bercy plancherait aussi sur un aménagement de la taxe d’habitation au bénéfice de ces mêmes contribuables. Ce que confirme M. Lefebvre au Figaro : « la deuxième mesure consisterait à lutter contre les conséquences en cascade de l'entrée dans l'imposition, en évitant qu'elle ne débouche aussi sur une entrée brutale dans la taxe d'habitation ». Ce qui permettrait également aux ménages concernés de continuer à être exonérés de la contribution à l’audiovisuel public (ex-redevance télévisuelle), ou encore de CSG et de CRDS dans certains cas.

Parmi les pistes étudiées, « on peut imaginer un système où les ménages concernés ne paient la taxe d'habitation que si un seuil de revenu a été franchi trois ans de suite ; ou bien un paiement par paliers, étalé sur plusieurs années (25 % la première, 50 % la deuxième…) », explique l’élu au quotidien.

Léo Monégier