Le montant des amendes infligées par la SEC aux entreprises du secteur des cryptos a explosé en 2024

Le gendarme de la bourse américaine a infligé plusieurs amendes pour un total de 4,68 milliards de dollars cette année.

Les entreprises et les particuliers du secteur des cryptomonnaies dans le viseur du gendarme de la bourse américaine. Depuis 2013, la SEC (Securities and Exchange Commission) a infligé plus de 7,41 milliards de dollars d'amendes à des acteurs du secteur, selon un rapport publié par Social Capital Markets le 10 septembre. Et rien qu’en 2024, plus de 4,68 milliards de dollars en amende ont déjà été imposées. Cela représente 63% du montant des amendes totales infligées depuis 2013.

L’année 2024 a connu une augmentation sans précédent. Cela est dû à l’affaire Terraform. En effet, la SEC a infligé 4,47 milliards de dollars de sanction à l’ex-entreprise et à son fondateur Do Kwon pour avoir induit en erreur les investisseurs et proposé des titres non enregistrés. Terraform est à l’origine de l’effondrement de l’écosystème Terra et de la chute du stablecoin USTN. Cette amende est la plus importante délivrée à ce jour par le gendarme de la bourse américaine.

Des amendes de plus en plus chères

11 mesures d’application de la loi prises cette année ont donné lieu à une amende moyenne de 426 millions de dollars, ce qui fait exploser la moyenne des amendes par rapport aux années précédentes. En 2020 par exemple, 5 millions de dollars d'amendes ont été infligés en moyenne, 35 millions de dollars en 2021, 14 millions de dollars en 2022 et 5 millions de dollars en 2023. L'année où l'amende moyenne avait été la plus élevée était 2019. À l'époque, la moyenne des amendes était autour de 70,68 millions de dollars, en raison notamment d'affaires majeures comme l'amende de 1,24 milliard de dollars infligée à Telegram Group Inc. pour sa vente de jetons numériques non enregistrés via son projet de blockchain TON.

L'amende moyenne était de 3,39 millions de dollars en 2018 (données les plus anciennes) contre 426 millions de dollars en 2024. Cela représente une augmentation du montant des amendes délivrées par la SEC de 12 466,37 %.

"Cette tendance indique un changement stratégique de la SEC vers des amendes moins nombreuses, mais plus élevées, en mettant l’accent sur la prise de mesures d’application de la loi à fort impact qui créent des précédents pour l’ensemble de l’industrie", conclut Social Capital Markets.

Sébastien Bordry