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Vote surprise des députés pour la prise en compte des œuvres d’art dans l’ISF

La Commission des finances de l'Assemblée a adopté un amendement qui prévoit d'inclure les œuvres d'art dans le calcul de l'ISF

La Commission des finances de l'Assemblée a adopté un amendement qui prévoit d'inclure les œuvres d'art dans le calcul de l'ISF - -

La Commission des finances de l’Assemblée a examiné mercredi les quelques 200 amendements concernant le collectif budgétaire qui débutera en séance le 6 juin. L’un d’eux a créé la surprise : contre l'avis du rapporteur général le député UMP Gilles Carrez, la Commission a adopté un amendement qui prévoit d'inclure les œuvres d'art dans le calcul de l'ISF.

On touche là à un symbole de poids. Si on devait inclure les œuvres d'art dans le calcul de l'Impôt sur la fortune, la facture s'alourdirait, ainsi que le nombre d'assujettis à l'ISF.

Mais que s'est-il donc passé mercredi à huis clos dans la salle de la Commission des finances ? L'entourage du rapporteur Gilles Carrez reste perplexe. Car sur les 35 membres UMP de la Commission, seuls cinq d’entre eux étaient censés voter pour cet amendement.

Erreur de comptage ou fronde de la majorité ?

La surprise est si grande qu'ils en viennent à se demander s’il n'y a pas eu un problème de comptabilisation des voix. L'autre explication, plus plausible, c'est que la majorité ait encore une fois fait acte de fronde, comme cela a été le cas pendant tout le débat budgétaire 2011.

Cet amendement a-t-il une chance de passer le barrage de l'hémicycle ? Autour de Gilles Carrez, on reste prudent, car normalement un tel symbole devrait être stoppé. Mais il est porté par le député UMP Marc Lefur, un parlementaire chevronné et plutôt influent au sein de la majorité. L'état-major de l'UMP se prépare donc à battre le rappel des troupes lors de l'examen des textes en séance à partir du 6 juin.

Mathieu Jolivet