BFM Patrimoine

Travaux: attention à respecter les règles de bon voisinage

Prévenir ses voisins avant de commencer les travaux peut éviter bien des drames.

Prévenir ses voisins avant de commencer les travaux peut éviter bien des drames. - Lady DIY - Pixabay

L'été est le moment opportun pour réaliser des travaux de bricolage dans son habitation. Mais le propriétaire qui se lance dans cette activité a des règles à respecter.

L'été est un bon moment pour réaliser des travaux de bricolage dans son logement: du temps libre, moins de monde dans l'immeuble, … Mais attention, il y a quand même des règles de voisinages à respecter.

La première règle qu'il est important de rappeler est de demander l'autorisation en assemblée générale si les travaux touchent les parties communes. Dans la plupart des cas, la frontière est claire. Les parties privatives sont celles réservées à l'usage exclusif de l'habitant (appartement, cave, parking) et sont communes celles utilisées par tous les copropriétaires. Mais au sein même du logement, il peut exister des parties communes. C'est par exemple, le cas d'un mur porteur. Il faudra demander l'autorisation avant de pratiquer une ouverture.

Par ailleurs, si les travaux induisent une modification de l'isolation phonique, comme enlever la moquette, le propriétaire peut avoir besoin de demander l'autorisation en AG. Cette règle est prévue dans le règlement de copropriété.

Respecter les heures

À l'intérieur du logement, même s'il ne touche pas aux parties communes, le propriétaire se doit de respecter quelques usages. Le plus important concerne évidemment le bruit. Le code de la santé publique, dans son article R.1334-31, affirme que: "Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité". C'est pourquoi, le Conseil général du bruit considère que le bricolage est autorisé en semaine de 8h30 à 19h. Les samedis, il est permis de 9h à 12h puis de 15h à 19h. Et enfin les dimanches et jours fériés, il ne doit avoir lieu que de 10h à 12h. Beaucoup d'élus locaux et de règlement de copropriété ont repris ces horaires. Il suffit de se renseigner avant d'entreprendre des travaux.

Autre usage à respecter: ne pas encombrer les parties communes. Ainsi, le propriétaire qui entreprend des travaux doit faire en sorte que son matériel ou ses gravats ne gênent pas le passage sur le palier, les escaliers ou encore la cour. Il évitera également de transporter tout cela pas l'ascenseur. En effet, en cas de dommage, les réparations risquent de coûter cher.

Petit conseil qui permettra de fluidifier les relations de voisinage, pensez à prévenir vos voisins des travaux. Un petit mot peut parfois éviter de grands conflits.

Ces villes où les travaux sont interdits l'été

Certaines villes pensent au bien-être des touristes. En effet, plusieurs communes, particulièrement du littoral, ont décidé de lutter contre le bruit en interdisant l'été les gros chantiers produisant du bruit, de la poussière. Ainsi, à Gruissan dans l'Aude, "les travaux de démolition, de construction de bâtiments neufs ou effectués à l’intérieur de bâtiments existants et nécessitant l’usage d’outils et d’engins de chantier générateurs de bruits sont interdits". C'est le cas de La Baule, Douarnenez, Pornichet, Dinare, Sanguinet, … Seules les dates changent. Dans certaines villes, cette interdiction dure du 1er juillet au 31 août. D'autres sont plus tolérantes et demandent une pause du 15 juillet au 15 août.

https://twitter.com/DianeLacaze Diane Lacaze Journaliste BFM Éco