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Les "dons ISF" ont encore progressé en 2016

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- - Philippe Huguen - AFP

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Le montant des dons versés par les contribuables assujettis à l'Impôt de solidarité sur la fortune (ISF) a progressé de 16% en 2016, pour atteindre 254 millions d'euros, selon une étude de l'association Recherches et solidarités publiée par la Croix. La proportion de donateurs au sein des personnes assujetties à l'ISF a aussi augmenté, passant de 12,4% en 2015 à 14% un an plus tard, selon l'étude. Au total, 50.000 contribuables ont effectué un don, sur 350.000 assujettis à l'ISF.

L'étude porte sur les dons que les personnes soumises à l'ISF peuvent verser à certains organismes d'intérêt général, essentiellement des fondations, afin de bénéficier d'une réduction de leur impôt, à hauteur de 75% des montants donnés, dans la limite de 50.000 euros. D'après l'étude, le don moyen annuel s'élevait à 5.105 euros en 2016, un montant stable par rapport à 2015 (5.061 euros).

"La manne venue des redevables de l'impôt sur la fortune prend ainsi une place grandissante dans les comptes des fondations qui en bénéficient", souligne la Croix. Or, le projet du président élu Emmanuel Macron d'alléger l'ISF en le transformant en impôt sur "la rente immobilière", en excluant le patrimoine mobilier, inquiète certaines fondations. "À l'évidence, le risque de voir disparaître des donateurs existe. Cela peut avoir un effet très déstabilisant pour les grands collecteurs de dons ISF", déclare Jacques Malet, président de Recherches et solidarités, cité par la Croix. L'étude rappelle qu'en 2011, le nombre de dons avait connu un fléchissement en raison d'une réforme de l'ISF qui avait relevé son seuil d'entrée à 1,3 million d'euros. Le montant avait pour sa part surtout baissé en 2012.

D. L. avec AFP