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Bataille entre M6 et NRJ autour du mot "énergie"

La cour d’appel a débouté M6

La cour d’appel a débouté M6 - NICOLAS TUCAT / AFP

NRJ a fait annuler le dépôt par M6 de la marque "Des hommes d'énergie" utilisée pour un programme court.

Jean-Paul Baudecroux déteste cordialement RTL et M6, et ne manque jamais une occasion de rappeler qu’ils appartiennent à un groupe allemand, Bertelsmann. Aussi, le sang du PDG de NRJ n’a fait qu’un tour lorsqu’il a vu apparaître en 2014 sur M6 un programme court baptisé "Des hommes d’énergie". Il s’agissait d’une interview d’une minute d’un entrepreneur, sponsorisée par Nissan.

Et la colère du fondateur de NRJ a redoublé lorsqu’il a constaté que la Six avait déposé la marque "Des hommes d’énergie" à l’INPI (Institut national de la propriété intellectuelle). Il a donc envoyé une mise en demeure à la Six, qui n'a pas répondu. Il a ensuite contesté ce dépôt auprès de l’INPI, qui lui a donné en partie raison.

Une marque qui vaut 50 millions

Une décision que M6 a contestée devant la cour d’appel, qui vient de rendre son verdict. Pour les juges, "il résulte des similitudes relevées [entre les deux marques], conjuguées à la connaissance de la marque antérieure sur le marché [NRJ] et à la stricte identité des produits et services dans le domaine de la communication et du divertissement, un risque d'association dans l'esprit du consommateur moyen normalement informé, raisonnablement attentif et avisé qui n'a gardé qu'un souvenir imparfait des deux signes et sera conduit à leur attribuer une origine commune en forme de déclinaison de la marque première". La cour d’appel a donc débouté M6. 

Rappelons que la marque NRJ est un des principaux actifs du groupe de radio. Elle est valorisée 50 millions d’euros dans ses comptes. Le groupe permet à des tiers (éditeurs de disques, opérateurs télécoms, radios à l’étranger…) de l’utiliser moyennant le paiement d’une licence, qui s’élève à 5% du chiffre d’affaires pour les radios à l’étranger. 

Interrogés, NRJ n'a pas souhaité faire de commentaires, et M6 n'a pas répondu.

Jamal Henni et Simon Tenenbaum