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Diesel: nouveau sursis pour une hausse des taxes?

La taxation du diesel ne devrait pas être modifiée prochainement

La taxation du diesel ne devrait pas être modifiée prochainement - -

Les utilisateurs de véhicules diesel devraient bénéficier d'un sursis en 2014. Plutôt que de remettre à plat la taxation des carburants, le gouvernement envisagerait d'élargir le bonus-malus et la taxe carbone.

Le diesel devrait rester, au moins pour 2014, moins cher que l'essence grâce à sa fiscalité avantageuse. Pourtant une remise à plat des écarts de taxation a maintes fois été envisagée par le gouvernement. Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2014, il envisageait une réforme visant à aligner progressivement les taxes perçues sur tous les carburants, et aussi mettre fin aux multiples exonérations, dont bénéficient certaines professions.

Delphine Batho, la ministre de l'Ecologie, affirmait le 21 février sur BFMTV et RMC, que le gouvernement était favorable à une hausse de la fiscalité du diesel "pas pour des raisons fiscales, mais pour des raisons de santé publiques". Malgré tout, le relèvement de la fiscalité permettrait au gouvernement de récolter jusqu'à 4 milliards d'euros par an, selon l'inspection générale des Finances. Une somme qui atteindrait parfaitement son objectif de recettes de fiscalité verte, fixé à 3,5 milliards d'euros, qui doivent servir à financer le crédit d'impôt compétitivité (Cice).

Mais selon les Echos de ce mardi 9 avril, les utilisateurs de véhicules diesel -ils représentent près de 60% du parc automobile français-auraient droit à un nouveau sursis. Notamment pour ne pas déstabiliser le secteur automobile déjà mal en point, le gouvernement étudierait d'autres pistes pour parvenir à taxer les véhicules les plus polluants.

Parmi elles, l'extension du système de bonus-malus. Celui-ci ne s'applique que sur les émissions de CO2. Mais certains écologistes souhaiteraient l'étendre aux particules fines et à l'oxyde d'azote, des émissions dont sont responsables les moteurs diesels.

Le retour de la taxe carbone

Mais cette mesure serait bien loin d'être aussi lucrative que le relèvement des taxes sur le gazole : elle ne permettrait de récolter que 200 millions d'euros.

Le gouvernement envisage donc de mettre en place d'autres mesures. Toujours selon Les Echos, la piste de l'instauration d'une taxe carbone parait sérieuse. Le gouvernement pourrait exhumer le projet voté par la majorité précédente et instaurer une taxe indexée sur les émissions de Co2, à laquelle seraient soumises les entreprises comme les particuliers.

Autres scenarios : cette taxe pourrait s'ajouter à la TICPE, l'actuelle taxe sur les carburants (ex-Tipp), ou encore s'appliquer sur les produits finis, avec l'inconvénient de peser essentiellement sur les ménages. Mais au vue des difficultés de la mise en place et des arbitrages nécessaires, cette taxe carbone ne devrait pas voir le jour avant 2015.

Coralie Cathelinais