Un "mème" est-il protégé par le droit d’auteur?

Ne laissez pas vos "mèmes" être utilisés par n’importe qui, conseille un avocat.

A qui appartiennent les mèmes, ces blagues virales publiées sur les réseaux sociaux? A personne, assure le monde d’internet. A vous, contestent les juristes. L’ex-animateur Michel Denisot, qui vient de sortir un recueil de ses meilleures trouvailles sur les réseaux sociaux, est attaqué par certains internautes qui lui reprochent justement de s’être servi… sans demander.

"Tous ceux qu’on a pu identifier, on les a appelés les uns après les autres… et ceux qui ne nous ont pas répondu, on n’a pas mis de post dans le livre" assure-t-il sur RTL. Certains utilisateurs de Twitter se sont pourtant plaints, dans l’Informé, ne ne pas avoir été contactés.

"Je sais qu’il reprend sur ses réseaux mes créations ou celles que je partage de temps en temps, et il ne m’a jamais cité. Cette fois, je suis cité mais on ne m’a rien demandé" explique au site le créateur du compte @ComplotsFaciles.

Droit d'auteur

Mais alors, les mèmes sont-ils protégés par le droit d’auteur? La question est complexe puisqu’il n’existe aucune jurisprudence en France. "Le mème vient des Etats-Unis avec une liberté d’usage qui n’est pas la même qu’en France" explique à Tech&Co l’avocat spécialisé Ludovic de la Monneraye.

Dans l’hexagone, le droit d’auteur est effectivement plus protecteur, y compris pour les créations en ligne. "Il faut donc l’accord de l’auteur pour les utiliser" explique-t-il. La question devient un peu plus subtile lorsque le mème utilise une image déjà protégée par le droit d’auteur, comme par exemple un extrait du film Avatar.

"Le critère pour le droit d’auteur, c’est l’originalité" poursuit Ludovic de la Monneraye. "Donc, même s’il n’y a pas encore eu de décisions judiciaires sur le sujet, je pense que le droit d’auteur couvre bien les mèmes, dès lors qu’il y a un texte ou une idée ajoutée à l’image."

La parodie et ses limites

Attention néanmoins, au-delà du droit d’auteur, le mème est aussi concerné par le droit à l’image: on ne peut pas utiliser l’image d’une personne sans son consentement. "L’homme en slip à la pelle", une image très utilisée sur les réseaux sociaux qui se moquait d’un illustre inconnu, a fini au tribunal.

Rare exception au droit à l’image, l’oeuvre parodique: elle permet de se passer du consentement de l'auteur de l’œuvre reprise si le but est humoristique. Mais elle ne doit pas nuire à l’auteur, ni à son œuvre, ni à sa personne. Enfin, la diffamation et l’injure ne sont pas acceptables même si le but du détournement reste l’humour.

Thomas Leroy Journaliste BFM Business