Immobilier : Des annonces imminentes

Le plan de relance du logement promis par François Hollande pourrait être dévoilé, au moins en partie, dès la semaine prochaine. Si des mesures de soutien au secteur de la construction se profilent, les professionnels espèrent un coup de pouce aux ventes dans l'ancien.

Selon l’AFP, le Président de la République a confirmé vendredi à des journalistes, à Saint-Denis-de-la-Réunion, qu’il ferait « des annonces dès la semaine prochaine, dans quatre domaines : le logement, la concurrence et les professions réglementées, la simplification et l’investissement ».

Mercredi, le chef de l’Etat indiquait dans un entretien au Monde avoir « demandé au Premier ministre de présenter un plan de relance » de l’immobilier qui « touchera à la fiscalité, aux procédures et aux financements » - sans préciser ni la teneur, ni le calendrier de cette présentation.

Un « Duflot » réformé ?

Plusieurs pistes ont depuis été évoquées, de la nouvelle « carotte fiscale » préconisée par la Fédération française du bâtiment pour doper les ventes de logements neufs, à une réforme du dispositif Duflot d'aide à l'investissement locatif. La sénatrice PS Marie-Noëlle Lienemann, ancienne ministre du Logement, s’est notamment déclarée favorable à ce qu’on « autorise les investisseurs en locatif Duflot à louer à leurs ascendants ou descendants […] afin de les inciter à acheter du neuf plutôt que de l’ancien pour loger leur famille ».

Des bruits courent également sur une possible réforme de la fiscalité : sur son compte Twitter, le journaliste Jean-Jacques Bourdin (RMC) annonce que « [François] Hollande et [Manuel] Valls vont annoncer la suppression des droits de succession pour un logement neuf acheté dans les deux ans ».

Il y a urgence. Selon les dernières prévisions, 310 000 à 320 000 logements devraient être mis en chantier cette année, au plus bas depuis la fin des années 1990 et loin des 500 000 visés par les pouvoirs publics.

Le logement ancien, oublié ?

Pour l’heure, aucune mesure spécifique de soutien des ventes de logements ancien n’a été évoquée, outre la réintroduction, à compter du 1er janvier 2015, d’un dispositif de prêt à taux zéro (PTZ) spécifique, limité aux zones rurales. Alors que la mesure doit être discutée au Parlement dans le cadre du projet de loi de finances pour 2015, les professionnels de l’immobilier espèrent que le coup de pouce pourra être élargi. « Nous n’avons aucune information précise sur ce point, mais on peut imaginer que le périmètre du futur dispositif pourrait être élargi », avance Jean-François Buet, le président de la Fédération nationale de l’immobilier (Fnaim). De même, la question des quotités du futur dispositif reste en suspens.

En matière fiscale, M. Buet juge « probable » une « nouvelle annonce sur la question de la fiscalité des plus-values. L’abattement exceptionnel de 25 % [mis en place de manière temporaire à la fin de l’été 2013 pour une durée d’un an, ndlr] prend fin à la fin du mois. Il serait étonnant que les pouvoirs publics ne prennent pas une nouvelle mesure ».

Emmanuel Salbayre