Les cellules souches à l'étude à l'Assemblée

La proposition de loi des radicaux de gauche, soutenue par le gouvernement, autorisant la recherche sur l'embryon et les cellules souches, déjà votée au Sénat, sera examinée à l'Assemblée le 28 mars.

Le texte a été adopté au Sénat en décembre dernier et doit encore passer à l'Assemblée. La proposition de loi des radicaux de gauche, soutenue par le gouvernement, autorisant la recherche sur l'embryon et les cellules souches, sera examinée par les députés le 28 mars.

Lors de l'adoption au Sénat, ce texte avait relancé le débat sur la bioéthique.

Autorisation encadrée

Cette proposition de loi prévoit notamment de passer du régime actuel d'interdiction de la recherche sur l'embryon avec dérogation à une autorisation encadrée.

La recherche sur les cellules souches a été interdite lors de la révision de la loi sur la bioéthique de 2004. Lors de la révision de 2011, le Sénat avait autorisé la recherche en première lecture avant d'être battu. C'est ce texte voté par le Sénat que reprend la proposition de loi en décembre.

La proposition de loi autorise la recherche à quatre conditions: le projet doit être "scientifiquement pertinent", avoir "une finalité médicale", "ne pouvoir être conduit qu'avec des embryons humains" et enfin "respecter des garanties éthiques".