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Octobre 2020 voire mars 2021? Le casse-tête du report des municipales

Une urne - Image d'illustration

Une urne - Image d'illustration - AFP

A ce jour, le scrutin est censé se tenir d'ici le mois de juin. Mais il pourrait être repoussé à l'automne, voire à l'année 2021, selon différentes hypothèses.

Quand se tiendront les municipales? Alors que l'exécutif est aux prises avec la pandémie de coronavirus, il va devoir aussi faire face au casse-tête du report des municipales. Le premier tour s'était normalement tenu le 15 mars dernier, soit deux jours avant le début du confinement général de la population, et le second tour avait été repoussé. Un report acté par la loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 du 23 mars.

Le texte de loi dispose que le second tour "est reporté au plus tard en juin 2020" et qu'"au plus tard le 23 mai 2020, est remis au Parlement un rapport du gouvernement fondé sur une analyse du comité de scientifiques se prononçant sur l'état de l'épidémie de Covid-19 et sur les risques sanitaires attachés à la tenue du second tour et de la campagne électorale le précédant".

Lors d'une réunion en visioconférence avec les présidents de partis politiques jeudi dernier, Edouard Philippe avait évoqué la possibilité d'un report au-delà du mois de juin des élections municipales. 

"Si on fait le constat, en mai, qu'en juin il n'est pas possible d'organiser le deuxième tour, ce que beaucoup des observateurs ou des acteurs de la vie politique pressentent ou ressentent (...), il faudra décaler cette élection, peut-être en octobre, peut-être après", avait-il indiqué.

Plusieurs scénarios peuvent d'ores et déjà être esquissés, avec des conséquences variables.

Un scrutin en octobre

A ce jour, Edouard Philippe et Christophe Castaner ont parlé du mois d'octobre comme d'une échéance "à l'étude". Mais reporter les municipales à l'automne prochain pourrait être problématique en ce sens que la période sera encore à la gestion de crise et à la relance économique. Un tel contexte semble compliqué pour la tenue d'un scrutin. 

Cette date surviendrait "juste après la rentrée scolaire et en pleine reconstruction économique et sociale du pays. Est-ce que les Français y trouveront un intérêt?", s'interroge un pilier de la majorité auprès de BFMTV.

Tout en tenant compte du fait qu'un nombre "moindre" d'électeurs seront concernés par ce second tour - 16 millions, soit un électeur sur trois - comme le résume le site vie-publique.fr: 

"Lors du premier tour des élections municipales (...), l'élection a été acquise dans plus de 30.000 communes. Dans 3253 communes, le conseil municipal a été partiellement pourvu. Dans 1669 communes, aucun conseil municipal n'a été élu. Un second tour est donc nécessaire pour environ 5000 communes."

Un scrutin en mars 2021

Un report au printemps prochain aurait toutefois un avocat de poids. Selon nos informations, le président de la République serait davantage partisan de l'organisation du scrutin au mois de mars 2021. Mais un report d'un an du scrutin poserait un problème logistique supplémentaire, car les élections départementales et régionales doivent déjà se tenir à cette période.

Il faudrait donc davantage de bureaux de vote, une multiplication du nombre d'assesseurs… Si cette hypothèse de calendrier est privilégiée au détriment de juin et octobre 2020, l'idée de reporter les élections régionales à décembre 2021 pourrait être mise en oeuvre. En 2015, les régionales s'étaient déjà tenues au mois de décembre.

Quid des sénatoriales?

Si les élections municipales n'ont pas lieu au mois de juin, le report des sénatoriales, prévues en septembre prochain, sera nécessaire. Pour ce faire, il faudra un projet de loi organique.

Dans l'éventualité où les municipales se dérouleraient en octobre, les sénatoriales pourraient être repoussées au mois de décembre de cette année. Mais autre écueil: le Sénat est renouvelé par moitié tous les trois ans. 178 sièges doivent être pourvus lors du prochain scrutin. 

Ainsi, un scrutin en décembre provoquerait une drôle de situation: la moitié des sénateurs serait en campagne et l'autre moitié en train de débattre du budget. Selon nos informations, le président du Sénat Gérard Larcher serait quant à lui favorable à un report des sénatoriales au mois de septembre 2021.

"Tout le monde s'en fout!"

A ce jour, rien n'est tranché. Mais la tenue du second tour en juin semble de moins en moins crédible. 

"Mon sentiment, c'est que l'élection en juin, on n'y croit pas du tout. On sera en plein déconfinement progressif. Ca me paraît illusoire. D'ailleurs, les Français s'en moquent aujourd'hui. Ce n'est pas du tout la priorité", résume le sénateur Patrick Kanner, président du groupe socialiste au palais du Luxembourg.

"Tout le monde s'en fout. Chez les Français c'est pas du tout le sujet", corrobore un proche du président de la République.

Selon un pilier de la majorité, Emmanuel Macron pourrait évoquer le sujet des municipales lors d'une prochaine allocution. Mais "au détour d'une phrase seulement, ce n'est pas son sujet du moment".

Loïc Besson avec Clarisse Martin