BFM Business

Crédit Agricole devrait débourser 1 milliard de dollars pour une amende

Crédit Agricole est accusée d'avoir violer des embargos.

Crédit Agricole est accusée d'avoir violer des embargos. - Philippe Huguen - AFP

La banque est sur le point de conclure un accord avec les autorités américaines. Elle est accusée de violations d'embargos.

Les violations d'embargos coûtent cher aux banques françaises. Après BNP Paribas, qui a dû débourser 8,9 milliards de dollars, c'est au tour de Crédit Agricole d'être dans la ligne de mire des autorités américaines. La banque française est sur le point de conclure un accord comprenant une amende pouvant aller jusqu'à 1 milliard de dollars, ont indiqué à l'AFP mercredi des sources proches du dossier.

Ce compromis est en train d'être finalisé avec les cinq principaux régulateurs américains en charge du dossier sur ces violations d'embargos présumées, selon ces sources qui ont requis l'anonymat. Un accord devrait être annoncé dans les prochaines semaines, a indiqué une des sources.

Le montant peut évoluer

Le montant de la pénalité financière s'élèverait à une somme comprise entre 500 millions et 1 milliard de dollars, a indiqué une autre source. Elle a toutefois ajouté qu'il n'était pas exclu que le montant de l'amende évolue dans les dernières minutes des négociations. Les autorités concernées sont le département de la Justice (DoJ), le régulateur des services financiers de New York (DFS), la Réserve fédérale, le département du Trésor et les services du procureur de Manhattan (New York).

Contacté par l'AFP, Crédit Agricole n'a pas souhaité faire de commentaires, de même que le DFS, réputé pour son intransigeance envers les grandes banques. Début août, la banque française avait annoncé avoir mis de côté 1,6 milliard d'euros destiné à la résolution des litiges et disait être en négociations "avancées" avec les autorités américaines.

Les régulateurs accusent l'établissement d'avoir transféré des milliards de dollars pour le compte d'entités soumises à des sanctions américaines en profitant d'une faille juridique aux États-Unis. L'enquête se concentre sur des pays comme le Soudan et l'Iran et sur des opérations qui auraient été effectuées entre 2003 et 2008, selon les deux sources.

D. L. avec AFP