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Valls: "La France n'est plus le pays de la complexité"

Manuel Valls (ici avec Laurent Fabius et Mathias Fekl) va présenter de nouvelles mesures de simplification.

Manuel Valls (ici avec Laurent Fabius et Mathias Fekl) va présenter de nouvelles mesures de simplification. - Jacques Demarthon - AFP

Le gouvernement a présenté ce mercredi 170 mesures destinées à simplifier la vie des particuliers, mais aussi des entreprises. L'un des objectifs, pour Manuel Valls, est de convaincre les investisseurs que la France est bien moins complexe que jadis. Il a également chiffré l'impact des mesures déjà prises.

"Simplifier c'est gagner en compétitivité". Mais pas seulement. Ce mercredi 3 février, Manuel Valls a énuméré les vertus de la simplification. "Simplifier c'est aussi gagner en attractivité en convaincre les entreprises étrangères que nous ne sommes plus le pays de la complexité", a poursuivi le Premier ministre. 

"Simplifier c'est également bon pour la croissance et cela va nous permettre de soutenir et même d'accélérer la reprise", a insisté Manuel Valls, effectuant une anaphore à la François Hollande. 

Une simplification qui concerne aussi bien les entreprises que les particuliers. Et dans ce dernier cas de figure "la complexité pénalise les plus fragiles ceux qui ne maîtrisent pas les codes de l'administration", a fait valoir Manuel Valls.

Le Premier ministre a ainsi pris la parole lors de la présentation de 170 mesures censées faciliter la vie des entreprises et des particuliers, se rajoutant à près de 450 autres déjà prises qui alimentent le "choc de simplification", hissé au rang des priorités du quinquennat. Un "choc" qui avait été annoncé par François Hollande en mars 2013, et qui s'est traduit par deux textes de lois. Le Premier ministre a d'ailleurs chiffré à 2,2 milliards d'euros les économies permises par les 450 mesures déjà prises.

A un peu plus d'un an de l'élection présidentielle, l'exécutif espère ainsi capitaliser des résultats tangibles au quotidien dans des secteurs prioritaires: emploi, citoyenneté, logement, jeunesse.

Pompes funèbres et sperme de cheval

Les 90 mesures pour les entreprises hésitent entre l'anecdote et des changements plus consistants.

Au chapitre de la construction, le gouvernement propose par exemple d'autoriser les promoteurs à livrer des logements sans évier si l'acquéreur est d'accord, et de façon plus structurelle, de favoriser la construction d'immeubles de moyenne hauteur.

Dans le prolongement de la loi Macron, l'exécutif tente aussi une nouvelle fois de "simplifier l'exercice des professions règlementées". De cette volonté résultent des mesures ultra-catégorielles. Le lobby des pompes funèbres devrait ainsi être satisfait: les entreprises funéraires n'auront plus besoin de mentionner leur statut ni leur capital dans leurs dépliants publicitaires.

Le monde équestre va aussi vivre une petite révolution: les professionnels de la collecte du sperme des chevaux n'auront plus besoin d'une licence mais d'un simple "enregistrement conditionné par la détention du diplôme nécessaire à l'exercice de cette activité (...)".

Simplifier le retour des expatriés

Certains ajustements annoncés ce mercredi sont déjà entrés en vigueur, alors que d'autres vont figurer dans des prochains textes comme la loi Emploi de Myriam El Khomri. Exemple: le gouvernement veut permettre d'orienter les candidatures spontanées vers les entreprises qui recrutent grâce au simulateur "la bonne boîte", avec le soutien de Pole Emploi (sur le site la bonneboitepole-emploi.fr). Cette mesure est effective depuis décembre 2015.

Le gouvernement se propose aussi d'offrir aux PME "un simulateur du coût et des aides à l'embauche" qui existe déjà en version beta.

90 mesures pour les entreprises, mais aussi 80 pour les particuliers: les millions d'automobilistes seront heureux d'apprendre qu'il sera possible de "simplifier, fusionner et dématérialiser les formulaires du permis de conduire" à partir du quatrième trimestre 2016.

Tandis que le quai d'Orsay met l'accent sur la simplification du retour au pays après une expatriation. Le secrétaire d'État au commerce extérieur Matthias Fekl présentera ainsi un simulateur en ligne "retour en France" permettant aux Français résidant à l'étranger de connaître, en fonction de leur situation particulière, les démarches à accomplir auprès des différents organismes publics (Sécurité sociale, Trésor public...). 

Y.D. avec AFP