L’amendement "Nutella" examiné aujourd’hui par le Sénat

L.B avec AFP
Le 14/11/2012 à 11:34
Mis à jour le 14/11/2012 à 11:38

Le Sénat se penche ce mercredi sur l'amendement dit "Nutella" qui prévoit de taxer l'huile de palme à 300%.

La commission des Affaires sociales du Sénat a adopté, mercredi 7 novembre, un amendement au projet de budget de la Sécu, visant à augmenter de 300% la taxe sur l'huile de palme. Produit qui entre notamment dans la composition de ce produit alimentaire culte.

Au projet de loi de financement 2013 de la Sécu (PFLSS), cet amendement institue une contribution additionnelle de 300 euros la tonne à la taxe spéciale prévue sur les huiles de palme, de palmiste et de coprah destinées à l'alimentation humaine, en état ou après incorporation dans tous les produits.

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